Réglementation du travail : Titre II (sédentaires)

Le Titre II de l'accord d'entreprise du 14 juin 2016, qui régit le personnel sédentaire, avec le GRH00677, le forfait en jours et les textes sur les compteurs et les congés : régimes de travail, amplitude, repos, astreinte, réserve, travail de nuit, droit à la déconnexion. Chaque règle avec sa référence.

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